Mentions légales

Mentions légales du site
www.initiatives-chansons.com

Directeur de la publication :

Le site Initiatives Chansons est édité par Initiatives Chansons Association loi 1901.

Siège social :
29 Rue Marcel Lamant
94200 Ivry-sur-Seine
Siret n° 883 257 052 00016
RCS Nanterre 883 257 052

Conception, réalisation et hébergement :

Site développé gracieusement par WEB'ETHYS ®
Laboratoire de développement informatique
11 rue Veuve Pâteux
18160 LIGNIERES

WEB'ETHYS ® est une enseigne OGAM
www.ogam.fr
Siège social :
113, rue des Champarons
92700 COLOMBES
Siret n° 798 853 750 00015
RCS Nanterre B 798 853 750

Maquette : Médhy BOINALAZA
Intégration : Arnaud COSNUAU
Graphistes stagiaires du Lycée Claude Garamont à Colombes(92)

Propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l'auteur, conformément à l'article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Crédit photos et images décoratives : © Shutterstock.
Crédit photos : © Initiatives Chansons.
Crédit textes : © Initiatives Chansons.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, auprès de l'éditeur.

Droit de réponse :

Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier.
Voir la page Contact pour tout autre mode de correspondance.

Politique de confidentialité :

En aucun cas, les données recueillies sur le site Initiatives Chansons ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Aucune adresse e-mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf à la demande expresse et avec l'accord écrit des intéressés.
Les informations recueillies via la page Contact ne servent qu'à la mise en relation commerciale immédiate et ne sont pas enregistrées sur une base de donnée éléctronique. Le site ne fait donc pas l'objet d'une déclaration à la CNIL.